Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après "CGU") régissent l'accès et l'utilisation du site web www.kahinienn.com (ci-après "le Site"), édité par Eric Hyrcza, graphiste indépendant exerçant sous le statut d'auto-entrepreneur/micro-entreprise.
Le Site est un portfolio à visée vitrine, destiné à présenter les compétences, réalisations et services du graphiste. Il ne propose pas de vente en ligne.
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Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les frais liés à l'accès au Site (connexion Internet, matériel informatique, etc.) sont à la charge exclusive de l'utilisateur.
L'éditeur se réserve le droit, sans préavis ni indemnité, de fermer temporairement ou définitivement le Site ou l'accès à un ou plusieurs de ses services, notamment pour des opérations de maintenance, de mise à jour ou pour toute autre raison.
Le Site a pour objet de présenter les services et réalisations graphiques de l'éditeur, notamment :
• La création d'identités visuelles et de logos ;
• La conception de supports de communication print et digital ;
• La création de maquettes web et d'interfaces graphiques ;
• Toute autre prestation de design graphique proposée par l'éditeur.
Le Site ne constitue pas en lui-même une offre de services au sens juridique du terme. Toute prestation fait l'objet d'un devis et d'un contrat séparés.
L'ensemble des éléments constituant le Site (textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, animations, etc.) est la propriété exclusive de l'éditeur ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Ce droit est perpétuel, inaliénable et imprescriptible.
Toute reproduction, copie, représentation, modification, publication ou transmission de tout ou partie du Site, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sans l'accord préalable et écrit de l'éditeur, sous peine de poursuites judiciaires.
Les créations présentées dans le portfolio sont des œuvres protégées par le droit d'auteur (article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle). Certains travaux ont été réalisés pour des clients tiers et sont présentés avec leur accord. Les marques, logos et signes distinctifs appartenant à ces clients restent leur propriété.
L'utilisateur s'interdit d'utiliser les créations présentées sur le Site à des fins commerciales ou personnelles sans autorisation expresse et écrite de l'éditeur.
L'utilisateur s'engage à utiliser le Site de manière licite, conformément aux présentes CGU et à la législation en vigueur. Il est notamment interdit de :
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